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Quincieux
Le conseil municipal

Procès-verbaux et comptes-rendus de conseils municipaux

2024

Procès-verbal du 6 février 2024Procès-verbal du 12 mars 2024Compte-rendu sommaire 2 avril 2024
Compte rendu sommaire 4 juin 2024

2023

Procès-Verbal du 7 février - ROB Procès-verbal du 5 avrilProcès-Verbal du 2 mai
Procès-verbal du 4 juilletProcès-verbal du 10 octobreProcès-Verbal du 19 décembre

2022

Procès-verbal du 1er févrierProcès-Verbal du 1er mars - ROBProcès-verbal du 12 avril
Procès-verbal du 12 maiProcès-verbal du 7 juinProcès-verbal du 12 juillet
Procès-verbal du 6 septembreProcès-verbal du 4 octobreProcès-verbal du 6 décembre

2021

Procès-verbal du 12 janvierProcès-verbal du 9 mars
ROB		Procès-verbal du 6 avril
Compte administratif 2020 - Budget primitif 2021
Procès-verbal du 11 maiProcès-verbal du 1er juinProcès-verbal du 8 juillet
Procès-verbal du 7 septembreProcès-verbal du 19 octobreProcès-verbal du 7 décembre

2020

Procès-verbal du 28 janvierProcès-verbal du 25 févrierProcès-verbal du 26 mai
Procès-verbal du 9 juinProcès-verbal du 10 juillet
PV délégués conseil municipal - Proclamation		Procès-verbal du 8 septembre
Procès-verbal du 6 octobreProcès-verbal du 7 novembreProcès-verbal du 17 décembre

A lire aussi

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Selon l'Arrêté préfectoral
du 06 septembre 2023
n° DDT_SEN_20230906_B134

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