Conseils Municipaux

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 4 octobre.

La séance se tiendra en Mairie à 20h. Elle est ouverte au public.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 septembre 2022

Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal

Projet de territoire pour la CTM Val-de-Saône  Avis du Conseil municipal

Adhésion au pôle ADS de la Métropole de Lyon -signature d’une convention avec la Métropole de Lyon pour l’instruction des demandes d’autorisations et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation des sols

Modification du contrat de concession pour la délégation de service public de l’EAJE Matin Câlin

Convention C 2021-062 relative à l’entretien des espaces verts de la caserne des sapeurs-pompiers par la commune de Quincieux

Convention de servitude avec ENEDIS pour l’implantation de panneaux photovoltaïques sur la caserne des sapeurs-pompiers

Réhabilitation de la Chapelle – Mécénat : convention de collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine

Subvention Ensemble Musical de Quincieux – Fête de la Musique 2022

Secteur Stade de Chamalan – Déclassement et cession/acquisition de terrains (ZP n° 94p, ZP n° 256 et partie de l’ancien canal)

Convention d’accueil des enfants de Quincieux au sein du centre de loisirs « Acti’jeunes » de Saint Germain au Mont d’Or pour les vacances scolaires 2022-2023

Questions diverses

Comptes-rendus des conseils municipaux :

2022

1er février	1er mars – ROB	12 avril
12 mai	7 juin	12 juillet
6 septembre

2021

12 janvier	9 mars – ROB	6 avril Compte administratif 2020 – Budget primitif 2021
11 mai	1er juin	8 juillet
7 septembre	19 octobre	7 décembre

2020

28 janvier	25 février	26 mai
9 juin	10 juillet – PV délégués conseil municipal – Proclamation	8 septembre
6 octobre	7 novembre	17 décembre

2019

26 février	26 mars	23 avril
21 mai	9 juillet	17 septembre
22 octobre	10 décembre

2018

23 janvier	26 février	27 mars
24 avril	22 mai	26 juin
25 septembre	27 novembre	18 décembre

2017

24 janvier	21 février	28 mars
25 avril	13 juin	13 septembre
17 octobre	21 novembre	19 décembre

2016

26 janvier	23 février	22 mars valorisation compte gestion 2015
24 mai	28 juin	27 septembre
22 novembre	20 décembre

2015

27 janvier	24 février	24 mars
28 avril	26 mai	23 juin
21 juillet	3 août	22 septembre
3 novembre	15 décembre

2014

23 janvier	27 février	17 mars
28 mars	8 avril	29 avril
27 mai	24 juin	22 juillet
23 septembre	28 octobre	25 novembre
18 décembre	29 décembre

 2013

21 février	21 mars	18 avril
18 juin	26 juin	5 septembre
30 septembre	28 novembre	19 décembre

 2012

12 janvier	1er mars	5 avril
24 mai	19 juin	30 août
4 octobre	15 novembre	20 décembre

 2011

25 janvier	24 février	17 mars
28 avril	26 mai	28 juin
21 juillet	29 septembre	20 octobre
29 novembre

2010

21 janvier	11 mars	29 avril
10 juin	7 septembre	14 octobre
2 décembre