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Conseils Municipaux

Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 4 octobre.

La séance se tiendra en Mairie à 20h. Elle est ouverte au public.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 septembre 2022
Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal
Projet de territoire pour la CTM Val-de-Saône 
Avis du Conseil municipal
Adhésion au pôle ADS de la Métropole de Lyon -signature d’une convention avec la Métropole de Lyon pour l’instruction des demandes d’autorisations et actes relatifs à l’occupation et à l’utilisation des sols
Modification du contrat de concession pour la délégation de service public de l’EAJE Matin Câlin
Convention C 2021-062 relative à l’entretien des espaces verts de la caserne des sapeurs-pompiers par la commune de Quincieux
Convention de servitude avec ENEDIS pour l’implantation de panneaux photovoltaïques sur la caserne des sapeurs-pompiers
Réhabilitation de la Chapelle – Mécénat : convention de collecte de dons avec la Fondation du Patrimoine  
Subvention Ensemble Musical de Quincieux – Fête de la Musique 2022
Secteur Stade de Chamalan – Déclassement et cession/acquisition de terrains (ZP n° 94p, ZP n° 256 et partie de l’ancien canal)
Convention d’accueil des enfants de Quincieux au sein du centre de loisirs « Acti’jeunes » de Saint Germain au Mont d’Or pour les vacances scolaires 2022-2023
Questions diverses

Comptes-rendus des conseils municipaux :

2022

1er février 1er marsROB 12 avril
12 mai7 juin12 juillet
6 septembre

2021

12 janvier9 marsROB6 avril
Compte administratif 2020Budget primitif 2021
11 mai1er juin8 juillet
7 septembre19 octobre7 décembre

2020

28 janvier25 février26 mai
9 juin10 juilletPV délégués conseil municipalProclamation8 septembre
6 octobre7 novembre17 décembre

2019

26 février26 mars23 avril
21 mai9 juillet17 septembre
22 octobre 10 décembre 

2018

23 janvier 26 février27 mars
 24 avril22 mai26 juin
25 septembre27 novembre18 décembre

2017

24 janvier21 février28 mars
25 avril13 juin13 septembre
17 octobre21 novembre 19 décembre

2016

26 janvier23 février22 mars
valorisation compte gestion 2015
24 mai28 juin27 septembre
22 novembre 20 décembre 

2015

27 janvier24 février 24 mars
28 avril26 mai23 juin
21 juillet3 août 22 septembre
 3 novembre 15 décembre 

2014

23 janvier27 février17 mars
28 mars8 avril29 avril
27 mai24 juin22 juillet
23 septembre28 octobre25 novembre
18 décembre29 décembre 

 2013

21 février21 mars18 avril
18 juin26 juin5 septembre
30 septembre28 novembre19 décembre

 2012

12 janvier1er mars5 avril
24 mai19 juin30 août
4 octobre15 novembre20 décembre

 2011

25 janvier24 février17 mars
28 avril26 mai28 juin
21 juillet29 septembre20 octobre
29 novembre  

2010

21 janvier11 mars29 avril
10 juin7 septembre14 octobre
2 décembre