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Conseils municipaux

Prochain Conseil municipal : mardi 9 juin 2020 à 20h

Pas de public. Séance vidéodiffusée sur cette page : quincieux/live

Ordre du jour

Session ordinaire

Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2020
Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal
Installation d’une conseillère municipale suite aux démissions de Madame Nadège Ray le 26 mai 2020 et de Monsieur Brice LAGARDE le 29 mai 2020
Fixation du taux des impôts locaux 2020Vincent GONNET
Décision modificative n°1Vincent GONNET
Modification de la délibération n° 2020-22 du 25/02/2020 portant cession d’un véhicule communalVincent GONNET
Annulation de loyers pour les établissements fermés administrativement en raison du Covid 19 et locataires de la CommuneVincent GONNET
Régime indemnitaire des élus de QuincieuxPascal DAVID
Commissions Municipales – désignation des membresPascal DAVID
Formation des élus locaux – modalités Pascal DAVID
Syndicat de gestion des énergies de la région Lyonnaise
(SIGERLY) – désignation des délégués
Pascal DAVID
Syndicat intercommunal de gendarmerie – désignation des déléguésPascal DAVID
Syndicat Mixte Plaine et des Monts d’Or (SMPMO) – désignation des déléguésPascal DAVID
CCAS de Quincieux – désignation des déléguésPascal DAVID
AFR de Quincieux – désignation des déléguésPascal DAVID
Désignation des commissaires de la commission communale des impôts directsPascal DAVID
CNAS – désignation d’un représentantPascal DAVID
Désignation d’un correspondant défensePascal DAVID
Désignation d’un représentant de la Commune aux conseils des écolesPascal DAVID
Désignation de représentants de la Commune au sein de l’association du comité de jumelagePascal DAVID
Fixation des conditions de dépôt des listes pour les élections des membres de la Commission d’appel d’offrePascal DAVID
Commission d’Appel d’Offre – désignation des membresPascal DAVID
Règlement intérieur de la CAOPascal DAVID
Fixation des conditions de dépôt des listes pour les élections des membres de la commission Délégation de Service PublicPascal DAVID
DSP – désignation des membresPascal DAVID
Commission de contrôle financier – désignation des membresVincent GONNET
Modification pour 2020 de la délibération n° 2019-67 du 22 octobre 2019 portant Modification du RIFSEEP au 1/11/2019Vincent GONNET
Autorisation donnée au maire de Quincieux de pourvoir aux vacances d’emplois permanents dans les  pour la durée de son mandat Vincent GONNET
Convention de partenariat festival intercommunal Saône en scènes, édition 2020Hervé RIPPE

Compte-rendus des conseils municipaux :

2020

28 janvier25 février26 mai

2019

26 février26 mars23 avril
21 mai9 juillet17 septembre
22 octobre 10 décembre 

2018

23 janvier 26 février27 mars
 24 avril22 mai26 juin
25 septembre27 novembre18 décembre

2017

24 janvier21 février28 mars
25 avril13 juin13 septembre
17 octobre21 novembre 19 décembre

2016

26 janvier23 février22 mars
valorisation compte gestion 2015
24 mai28 juin27 septembre
22 novembre 20 décembre 

2015

27 janvier24 février 24 mars
28 avril26 mai23 juin
21 juillet3 août 22 septembre
 3 novembre 15 décembre 

2014

23 janvier27 février17 mars
28 mars8 avril29 avril
27 mai24 juin22 juillet
23 septembre28 octobre25 novembre
18 décembre29 décembre 

 2013

21 février21 mars18 avril
18 juin26 juin5 septembre
30 septembre28 novembre19 décembre

 2012

12 janvier1er mars5 avril
24 mai19 juin30 août
4 octobre15 novembre20 décembre

 2011

25 janvier24 février17 mars
28 avril26 mai28 juin
21 juillet29 septembre20 octobre
29 novembre  

2010

21 janvier11 mars29 avril
10 juin7 septembre14 octobre
2 décembre