Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal : le mardi 7 septembre 2021

La séance se tiendra en mairie à 20h. Public admis.
Port du masque obligatoire.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juin 2021

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 juillet 2021

Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal

Installation d’un nouveau conseiller municipal

Modification des commissions finances, communication et affaires scolaires

Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF

Admission de créances en non-valeurs

Modification de la délibération 2021-50 du 08/07/2021 concernant l’augmentation de la durée hebdomadaire de deux emplois d’ATSEM au sein du service enfance jeunesse

Création d’un emploi dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences

Mandat spécial déplacement congrès des Maires

Cession au SDMIS du centre de secours à l’euro symbolique

Convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l’ALSH de Saint-Germain au Mont d’Or – actualisation 2021-2022

Rapport du délégataire DSP petite enfance

Questions diverses

Compte-rendus des conseils municipaux :

2021

12 janvier	9 mars – ROB	6 avril Compte administratif 2020 – Budget primitif 2021
11 mai	1er juin	8 juillet

2020

28 janvier	25 février	26 mai
9 juin	10 juillet – PV délégués conseil municipal – Proclamation	8 septembre
6 octobre	7 novembre	17 décembre

2019

26 février	26 mars	23 avril
21 mai	9 juillet	17 septembre
22 octobre	10 décembre

2018

23 janvier	26 février	27 mars
24 avril	22 mai	26 juin
25 septembre	27 novembre	18 décembre

2017

24 janvier	21 février	28 mars
25 avril	13 juin	13 septembre
17 octobre	21 novembre	19 décembre

2016

26 janvier	23 février	22 mars valorisation compte gestion 2015
24 mai	28 juin	27 septembre
22 novembre	20 décembre

2015

27 janvier	24 février	24 mars
28 avril	26 mai	23 juin
21 juillet	3 août	22 septembre
3 novembre	15 décembre

2014

23 janvier	27 février	17 mars
28 mars	8 avril	29 avril
27 mai	24 juin	22 juillet
23 septembre	28 octobre	25 novembre
18 décembre	29 décembre

 2013

21 février	21 mars	18 avril
18 juin	26 juin	5 septembre
30 septembre	28 novembre	19 décembre

 2012

12 janvier	1er mars	5 avril
24 mai	19 juin	30 août
4 octobre	15 novembre	20 décembre

 2011

25 janvier	24 février	17 mars
28 avril	26 mai	28 juin
21 juillet	29 septembre	20 octobre
29 novembre

2010

21 janvier	11 mars	29 avril
10 juin	7 septembre	14 octobre
2 décembre