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Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal : le mardi 7 septembre 2021

La séance se tiendra en mairie à 20h. Public admis.
Port du masque obligatoire.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 1er juin 2021
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 juillet 2021
Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal
Installation d’un nouveau conseiller municipal
Modification des commissions finances, communication et affaires scolaires
Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
Admission de créances en non-valeurs
Modification de la délibération 2021-50 du 08/07/2021 concernant l’augmentation de la durée hebdomadaire de deux emplois d’ATSEM au sein du service enfance jeunesse
Création d’un emploi dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
Mandat spécial déplacement congrès des Maires
Cession au SDMIS du centre de secours à l’euro symbolique
Convention de participation financière aux frais de fonctionnement de l’ALSH de Saint-Germain au Mont d’Or – actualisation 2021-2022
Rapport du délégataire DSP petite enfance
Questions diverses

Compte-rendus des conseils municipaux :

2021

12 janvier9 marsROB6 avril
Compte administratif 2020Budget primitif 2021
11 mai1er juin8 juillet

2020

28 janvier25 février26 mai
9 juin10 juilletPV délégués conseil municipalProclamation8 septembre
6 octobre7 novembre17 décembre

2019

26 février26 mars23 avril
21 mai9 juillet17 septembre
22 octobre 10 décembre 

2018

23 janvier 26 février27 mars
 24 avril22 mai26 juin
25 septembre27 novembre18 décembre

2017

24 janvier21 février28 mars
25 avril13 juin13 septembre
17 octobre21 novembre 19 décembre

2016

26 janvier23 février22 mars
valorisation compte gestion 2015
24 mai28 juin27 septembre
22 novembre 20 décembre 

2015

27 janvier24 février 24 mars
28 avril26 mai23 juin
21 juillet3 août 22 septembre
 3 novembre 15 décembre 

2014

23 janvier27 février17 mars
28 mars8 avril29 avril
27 mai24 juin22 juillet
23 septembre28 octobre25 novembre
18 décembre29 décembre 

 2013

21 février21 mars18 avril
18 juin26 juin5 septembre
30 septembre28 novembre19 décembre

 2012

12 janvier1er mars5 avril
24 mai19 juin30 août
4 octobre15 novembre20 décembre

 2011

25 janvier24 février17 mars
28 avril26 mai28 juin
21 juillet29 septembre20 octobre
29 novembre  

2010

21 janvier11 mars29 avril
10 juin7 septembre14 octobre
2 décembre