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Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal : mardi 9 mars 2021

La séance se tiendra à 20h à la MJC, sans public.

Vous pourrez le suivre en direct sur notre site internet à cette adresse : quincieux.fr/live/

La vidéo du dernier Conseil municipal est disponible durant le mois qui suit la dernière séance sur notre chaîne YouTube.

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 janvier 2021
Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal
Débat d’orientation budgétaire 2021
Constitution d’une provision pour créances douteuses
Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un outil informatique partagé d’analyse des données fiscales entre la Métropole de Lyon et la commune de Quincieux
Fin du dispositif d’annulation de loyers pour les établissements fermés administrativement et locataires de la Commune
Autorisation de signature de la convention modifiée de groupement de commande pour l’achat d’électricité, de gaz et de services associés
Avis du Conseil Municipal de Quincieux sur le pacte de cohérence métropolitain
Élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon – Débat sur les orientations générales du RLP métropolitain 
Autorisation de signature des marchés pour la fourniture de Fruits et Légumes et de poissons frais
Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité au service communication
Cession à l’euro symbolique d’un tènement rue Antoine Marius Bérerd
Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Métropole de Lyon – Désignation des représentants du Conseil Municipal de la Commune de Quincieux

Compte-rendus des conseils municipaux :

2021

12 janvier

2020

28 janvier25 février26 mai
9 juin10 juilletPV délégués conseil municipalProclamation8 septembre
6 octobre7 novembre17 décembre

2019

26 février26 mars23 avril
21 mai9 juillet17 septembre
22 octobre 10 décembre 

2018

23 janvier 26 février27 mars
 24 avril22 mai26 juin
25 septembre27 novembre18 décembre

2017

24 janvier21 février28 mars
25 avril13 juin13 septembre
17 octobre21 novembre 19 décembre

2016

26 janvier23 février22 mars
valorisation compte gestion 2015
24 mai28 juin27 septembre
22 novembre 20 décembre 

2015

27 janvier24 février 24 mars
28 avril26 mai23 juin
21 juillet3 août 22 septembre
 3 novembre 15 décembre 

2014

23 janvier27 février17 mars
28 mars8 avril29 avril
27 mai24 juin22 juillet
23 septembre28 octobre25 novembre
18 décembre29 décembre 

 2013

21 février21 mars18 avril
18 juin26 juin5 septembre
30 septembre28 novembre19 décembre

 2012

12 janvier1er mars5 avril
24 mai19 juin30 août
4 octobre15 novembre20 décembre

 2011

25 janvier24 février17 mars
28 avril26 mai28 juin
21 juillet29 septembre20 octobre
29 novembre  

2010

21 janvier11 mars29 avril
10 juin7 septembre14 octobre
2 décembre