Conseils Municipaux

Prochain Conseil Municipal : mardi 9 mars 2021

La séance se tiendra à 20h à la MJC, sans public.

Vous pourrez le suivre en direct sur notre site internet à cette adresse : quincieux.fr/live/

La vidéo du dernier Conseil municipal est disponible durant le mois qui suit la dernière séance sur notre chaîne YouTube.

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 12 janvier 2021

Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal

Débat d’orientation budgétaire 2021

Constitution d’une provision pour créances douteuses

Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition d’un outil informatique partagé d’analyse des données fiscales entre la Métropole de Lyon et la commune de Quincieux

Fin du dispositif d’annulation de loyers pour les établissements fermés administrativement et locataires de la Commune

Autorisation de signature de la convention modifiée de groupement de commande pour l’achat d’électricité, de gaz et de services associés

Avis du Conseil Municipal de Quincieux sur le pacte de cohérence métropolitain

Élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon – Débat sur les orientations générales du RLP métropolitain

Autorisation de signature des marchés pour la fourniture de Fruits et Légumes et de poissons frais

Création d’un emploi pour accroissement temporaire d’activité au service communication

Cession à l’euro symbolique d’un tènement rue Antoine Marius Bérerd

Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Métropole de Lyon – Désignation des représentants du Conseil Municipal de la Commune de Quincieux

Compte-rendus des conseils municipaux :

2021

12 janvier

2020

28 janvier	25 février	26 mai
9 juin	10 juillet – PV délégués conseil municipal – Proclamation	8 septembre
6 octobre	7 novembre	17 décembre

2019

26 février	26 mars	23 avril
21 mai	9 juillet	17 septembre
22 octobre	10 décembre

2018

23 janvier	26 février	27 mars
24 avril	22 mai	26 juin
25 septembre	27 novembre	18 décembre

2017

24 janvier	21 février	28 mars
25 avril	13 juin	13 septembre
17 octobre	21 novembre	19 décembre

2016

26 janvier	23 février	22 mars valorisation compte gestion 2015
24 mai	28 juin	27 septembre
22 novembre	20 décembre

2015

27 janvier	24 février	24 mars
28 avril	26 mai	23 juin
21 juillet	3 août	22 septembre
3 novembre	15 décembre

2014

23 janvier	27 février	17 mars
28 mars	8 avril	29 avril
27 mai	24 juin	22 juillet
23 septembre	28 octobre	25 novembre
18 décembre	29 décembre

 2013

21 février	21 mars	18 avril
18 juin	26 juin	5 septembre
30 septembre	28 novembre	19 décembre

 2012

12 janvier	1er mars	5 avril
24 mai	19 juin	30 août
4 octobre	15 novembre	20 décembre

 2011

25 janvier	24 février	17 mars
28 avril	26 mai	28 juin
21 juillet	29 septembre	20 octobre
29 novembre

2010

21 janvier	11 mars	29 avril
10 juin	7 septembre	14 octobre
2 décembre