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Quincieux

Prochain Conseil Municipal

Publié le 2 septembre 2025
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Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 9 décembre 2025 à 20h00 en Salle de Conseil.

La séance est ouverte au public.

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 7 octobre 2025
Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal
2025-46Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour l'année 2026Vincent GONNET
2025-47Décision modificative n° 2 du Budget PrimitifVincent GONNET
2025-48Avenant CTG CafMonique AUBERT
2025-49Régularisation de la signature de la convention de servitude avec ENEDIS – parcelle AB 0113 Le BourgGermain LYONNET
2025-50Convention de mise en fourrière avec la Société Protectrice des Animaux de Lyon et du Sud-EstGermain LYONNET
2025-51Convention Périscolaire avec le SDMIS pour les enfants de sapeurs-pompiers volontairesPascal DAVID
2025-52Octroi de garanties de prêt à Alliade HabitatVincent GONNET
2025-53PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Adhésion à la convention de participation portée par le CDG69 pour le risque « prévoyance », et renouvellement de la participation employeur au financement du risque « santé » par le système de labellisationVincent GONNET
2025-54Suppression d’emplois permanentsVincent GONNET
2025-55Avenant Convention-cadre services numériquesPascal DAVID
2025-56Adhésion et signature de la Charte Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens, aux côtés de la Métropole de LyonCyrille FIARD
2025-57Présentation des Rapports d’activité 2024-2025 des services EJEMonique AUBERT
Questions diverses

Retrouvez les compte-rendus des précédents Conseils sur notre page Conseils Municipaux