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  • Prochain Conseil municipal le 09/06

Le prochain Conseil municipal aura lieu mardi 9 juin à 20h, salle de la MJC, sans public compte tenu des conditions sanitaires. Vous pourrez le suivre en direct sur notre site internet à cette adresse : quincieux.fr/live/

ORDRE DU JOUR

session ordinaire

Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2020
Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal
Installation d’une conseillère municipale suite aux démissions de Madame Nadège Ray le 26 mai 2020 et de Monsieur Brice LAGARDE le 29 mai 2020
Fixation du taux des impôts locaux 2020Vincent GONNET
Décision modificative n°1Vincent GONNET
Modification de la délibération n° 2020-22 du 25/02/2020 portant cession d’un véhicule communalVincent GONNET
Annulation de loyers pour les établissements fermés administrativement en raison du Covid 19 et locataires de la CommuneVincent GONNET
Régime indemnitaire des élus de QuincieuxPascal DAVID
Commissions Municipales – désignation des membresPascal DAVID
Formation des élus locaux – modalités Pascal DAVID
Syndicat de gestion des énergies de la région Lyonnaise
(SIGERLY) – désignation des délégués
Pascal DAVID
Syndicat intercommunal de gendarmerie – désignation des déléguésPascal DAVID
Syndicat Mixte Plaine et des Monts d’Or (SMPMO) – désignation des déléguésPascal DAVID
CCAS de Quincieux – désignation des déléguésPascal DAVID
AFR de Quincieux – désignation des déléguésPascal DAVID
Désignation des commissaires de la commission communale des impôts directsPascal DAVID
CNAS – désignation d’un représentantPascal DAVID
Désignation d’un correspondant défensePascal DAVID
Désignation d’un représentant de la Commune aux conseils des écolesPascal DAVID
Désignation de représentants de la Commune au sein de l’association du comité de jumelagePascal DAVID
Fixation des conditions de dépôt des listes pour les élections des membres de la Commission d’appel d’offrePascal DAVID
Commission d’Appel d’Offre – désignation des membresPascal DAVID
Règlement intérieur de la CAOPascal DAVID
Fixation des conditions de dépôt des listes pour les élections des membres de la commission Délégation de Service PublicPascal DAVID
DSP – désignation des membresPascal DAVID
Commission de contrôle financier – désignation des membresVincent GONNET
Modification pour 2020 de la délibération n° 2019-67 du 22 octobre 2019 portant Modification du RIFSEEP au 1/11/2019Vincent GONNET
Autorisation donnée au maire de Quincieux de pourvoir aux vacances d’emplois permanents dans les  pour la durée de son mandat Vincent GONNET
Convention de partenariat festival intercommunal Saône en scènes, édition 2020Hervé RIPPE

Retrouver les compte-rendus des précédents Conseils sur notre page Conseils Municipaux