Conseils municipaux

Prochain conseil municipal : le mardi 25 février à 20h

Ordre du jour

Session ordinaire

	Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2020
	Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal
2020-06	Approbation du compte de gestion 2019			Pascal DAVID
2020-07	Approbation du compte administratif 2019			Pascal DAVID
2020-08	Affectation du résultat 2019			Pascal DAVID
2020-09	Bilan des acquisitions cessions 2019			Pascal DAVID
2020-10	Bilan des formations des élus 2019			Pascal DAVID
2020-11	Subventions et crédits scolaires 2020			Pascal DAVID
2020-12	Adoption du budget primitif 2020			Pascal DAVID
2020-13	Déconstruction d’un bâtiment et construction d’une restauration scolaire avec création d’espaces publics – avenants aux lots 3, 4, 5, 6, 8, 10 et 15			Pascal FAVRE
2020-14	Mise à disposition complémentaire de personnel auprès de l’Association foncière de remembrement de Quincieux			Pascal DAVID
2020-16	Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel : adhésion à la procédure organisée par le CDG69			Pascal DAVID
2020-17	Renouvellement de la participation financière de la Commune au financement du risque santé de ses agents par le système de labellisation			Pascal DAVID
2020-18	Modification du tableau des effectifs de la collectivité : avancements de grade et créations d’emploi			Pascal DAVID
2020-19	Renouvellement d’un emploi dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences			Pascal DAVID
2020-20	Concours de la Commune pour la tenue de la conférence sur les dangers des écrans par les écoles communales			Elodie PATIN
2020-21	Accroissement temporaire d’activité au service Enfance Jeunesse – Rentrée 2020-2021			Monique AUBERT
2020-22	Modification du règlement intérieur du service Enfance Jeunesse à compter de la rentrée scolaire 2020-2021			Elodie PATIN  / Monique AUBERT
2020-23	Cession d’un véhicule communal			Pascal DAVID
2020-24	Servitude au profit de GRDF sur la parcelle AD209			Pascal FAVRE
	Questions diverses

Compte-rendus des conseils municipaux :

2020

28 janvier

2019

26 février	26 mars	23 avril
21 mai	9 juillet	17 septembre
22 octobre	10 décembre

2018

23 janvier	26 février	27 mars
24 avril	22 mai	26 juin
25 septembre	27 novembre	18 décembre

2017

24 janvier	21 février	28 mars
25 avril	13 juin	13 septembre
17 octobre	21 novembre	19 décembre

2016

26 janvier	23 février	22 mars valorisation compte gestion 2015
24 mai	28 juin	27 septembre
22 novembre	20 décembre

2015

27 janvier	24 février	24 mars
28 avril	26 mai	23 juin
21 juillet	3 août	22 septembre
3 novembre	15 décembre

2014

23 janvier	27 février	17 mars
28 mars	8 avril	29 avril
27 mai	24 juin	22 juillet
23 septembre	28 octobre	25 novembre
18 décembre	29 décembre

 2013

21 février	21 mars	18 avril
18 juin	26 juin	5 septembre
30 septembre	28 novembre	19 décembre

 2012

12 janvier	1er mars	5 avril
24 mai	19 juin	30 août
4 octobre	15 novembre	20 décembre

 2011

25 janvier	24 février	17 mars
28 avril	26 mai	28 juin
21 juillet	29 septembre	20 octobre
29 novembre

2010

21 janvier	11 mars	29 avril
10 juin	7 septembre	14 octobre
2 décembre