Conseils municipaux

Prochain conseil municipal :  Mardi 25 avril à 20h

Ordre du jour :

I) Présentation du diagnostic du Projet Éducatif Local

II) Approbation du procès-Verbal du 28 Mars 2017

III) Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

IV) Projets de délibération

  • TRAVAUX ET URBANISME

Délibération n° 2017-26 –Approbation du projet de construction de la Médiathèque
Délibération n° 2017-27 – Construction de la Médiathèque – Autorisation de dépôt d’un Permis de Construire
Délibération n° 2017-28 – Restructuration de la MJC  – Autorisation de dépôt d’un Permis de Construire
Délibération n° 2017-29  – Adoption d’un agenda accessibilité programmée (Ad’AP)

  • AGRICULTURE, ENVIRONNEMENT, DÉVELOPPEMENT

Délibération n° 2017-30 -Cession du chemin rural reliant le chemin des Terres Blanches à l’impasse de Fournieu  à divers propriétaires

V) Questions et informations diverses

* Tirage au sort complémentaire pour la liste préparatoire du jury d’assises du Rhône année 2018

Compte-rendus des conseils municipaux :

2017

24 janvier 21 février 28 mars

2016

26 janvier 23 février 22 mars
valorisation compte gestion 2015
24 mai 28 juin 27 septembre
22 novembre  20 décembre

2015

27 janvier 24 février  24 mars
28 avril 26 mai 23 juin
21 juillet 3 août  22 septembre
 3 novembre  15 décembre

2014

23 janvier 27 février 17 mars
28 mars 8 avril 29 avril
27 mai 24 juin 22 juillet
23 septembre 28 octobre 25 novembre
18 décembre 29 décembre

 2013

21 février 21 mars 18 avril
18 juin 26 juin 5 septembre
30 septembre 28 novembre 19 décembre

 2012

12 janvier 1er mars 5 avril
24 mai 19 juin 30 août
4 octobre 15 novembre 20 décembre

 2011

25 janvier 24 février 17 mars
28 avril 26 mai 28 juin
21 juillet 29 septembre 20 octobre
29 novembre

2010

21 janvier 11 mars 29 avril
10 juin 7 septembre 14 octobre
2 décembre