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Conseils municipaux

Prochain conseil municipal : le mardi 21 mai 2019 à 20 h

  Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du             23 avril 2019  
  Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal  
2019-35 Subvention exceptionnelle association de chasse de Quincieux Hervé RIPPE
2019-36 Subvention exceptionnelle à la MJC de Neuville sur Saône pour la participation des communes du Val de Saone à la biennale de la danse 2020 Hervé RIPPE
2019-37 Fixation des redevances d’occupation du domaine public Pascal DAVID
2019-38 Modification des règlements du service périscolaire à compter de la rentrée scolaire 2019-2020 Elodie PATIN           Monique AUBERT
2019-39 Modification de la tarification du service périscolaire à compter de la rentrée scolaire 2019-2020 Elodie PATIN           Monique AUBERT
2019-40 Accroissement temporaire d’activité au service Enfance Jeunesse rentrée 2019-2020 Monique AUBERT
2019-41 Convention portant cession du droit de pêche sur le plan d’eau de Chamalan situé à Quincieux à l’Association Agrée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique ALYVAL Laurent MONCEL
2019-42 Modification de la tarification des locations de salle Hervé RIPPE
2019-43 Avis de la commune de Quincieux sur le projet de Schéma départemental métropolitain d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Rhône 2019-2025 Pascal DAVID
2019-44 Reprise de provision pour contentieux Pascal DAVID
2019-45 Travaux de dissimulation route de la Thibaudière, convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage Michèle MUREAU
2019-46 Cession gratuite à la Métropole de Lyon des parcelles AC77, AC78 et AC332 sise route de Chasselay Michèle Mureau            Pascal DAVID
  Questions diverses  

 

Compte-rendus des conseils municipaux :

2019

26 février 26 mars

2018

23 janvier  26 février 27 mars
 24 avril 22 mai 26 juin
25 septembre 27 novembre 18 décembre

2017

24 janvier 21 février 28 mars
25 avril

13 juin 13 septembre
17 octobre 21 novembre  19 décembre

2016

 

26 janvier 23 février 22 mars
valorisation compte gestion 2015
24 mai 28 juin 27 septembre
22 novembre  20 décembre

2015

27 janvier 24 février  24 mars
28 avril 26 mai 23 juin
21 juillet 3 août  22 septembre
 3 novembre  15 décembre

2014

23 janvier 27 février 17 mars
28 mars 8 avril 29 avril
27 mai 24 juin 22 juillet
23 septembre 28 octobre 25 novembre
18 décembre 29 décembre

 2013

21 février 21 mars 18 avril
18 juin 26 juin 5 septembre
30 septembre 28 novembre 19 décembre

 2012

12 janvier 1er mars 5 avril
24 mai 19 juin 30 août
4 octobre 15 novembre 20 décembre

 2011

25 janvier 24 février 17 mars
28 avril 26 mai 28 juin
21 juillet 29 septembre 20 octobre
29 novembre

2010

21 janvier 11 mars 29 avril
10 juin 7 septembre 14 octobre
2 décembre