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Conseils municipaux

Prochain conseil municipal : 23 janvier 2018 à 20 h 00

Ordre du jour :

I) Approbation du procès-Verbal du 19 Décembre 2017

II) Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations

III) Projets de délibération

  • RESSOURCES

– Délibération n° 2018-01 Débat d’Orientation Budgétaire – Budget Primitif 2018,
– Délibération n° 2018-02 Autorisation d’engager les crédits d’investissements à hauteur du quart des crédits ouverts au Budget Primitif 2017,
– Délibération 2018-03 Conclusion d’un avenant n° 1 à la convention entre la Commune et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon relative à l’intervention sur les dossiers CNRACL.

  • ÉDUCATION, ENFANCE ET ACTION SOCIALE

– Délibération n° 2018-04 Rythmes scolaires pour la rentrée 2018-2019 – Avis du Conseil Municipal

IV) Questions et informations diverses

Compte-rendus des conseils municipaux :

2017

24 janvier 21 février 28 mars
25 avril 13 juin 13 septembre
17 octobre 21 novembre  19 décembre 2017

2016

26 janvier 23 février 22 mars
valorisation compte gestion 2015
24 mai 28 juin 27 septembre
22 novembre  20 décembre

2015

27 janvier 24 février  24 mars
28 avril 26 mai 23 juin
21 juillet 3 août  22 septembre
 3 novembre  15 décembre

2014

23 janvier 27 février 17 mars
28 mars 8 avril 29 avril
27 mai 24 juin 22 juillet
23 septembre 28 octobre 25 novembre
18 décembre 29 décembre

 2013

21 février 21 mars 18 avril
18 juin 26 juin 5 septembre
30 septembre 28 novembre 19 décembre

 2012

12 janvier 1er mars 5 avril
24 mai 19 juin 30 août
4 octobre 15 novembre 20 décembre

 2011

25 janvier 24 février 17 mars
28 avril 26 mai 28 juin
21 juillet 29 septembre 20 octobre
29 novembre

2010

21 janvier 11 mars 29 avril
10 juin 7 septembre 14 octobre
2 décembre