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Conseils municipaux

Prochain conseil municipal : le mardi 9 juillet 2019 à 20 h

  Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 21 mai 2019  
  Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal  
2019-47 Modification du tableau des emplois communaux Pascal DAVID
2019-48 Mise en place d’un régime indemnitaire pour les agents relevant du cadre d’emploi des agents de police municipale Pascal DAVID
2019-49 Octroi d’une gratification à un stagiaire de l’enseignement secondaire Pascal DAVID
2019-50 Mise à disposition de personnel auprès de l’Association foncière de remembrement de Quincieux Pascal DAVID
2019-51 Accroissement temporaire d’activité au service Enfance Jeunesse – Modification des emplois et création d’emplois Monique AUBERT
2019-52 Conventions de vente d’espaces publicitaires sur un véhicule communal – Détermination des tarifs Pascal DAVID
2019-53 Cession mobilière – Autorisation de cession d’un véhicule communal pour pièces Pascal DAVID
2019-54 Correction des amortissements sur exercices antérieurs Pascal DAVID
2019-55 Décision modificative n° 2 Pascal DAVID
2019-56 Rapport annuel du délégataire 2018 – DSP Mâtin Calin Monique AUBERT
  Questions diverses  

 

Compte-rendus des conseils municipaux :

2019

26 février 26 mars 23 avril
21 mai

2018

23 janvier  26 février 27 mars
 24 avril 22 mai 26 juin
25 septembre 27 novembre 18 décembre

2017

24 janvier 21 février 28 mars
25 avril

13 juin 13 septembre
17 octobre 21 novembre  19 décembre

2016

 

26 janvier 23 février 22 mars
valorisation compte gestion 2015
24 mai 28 juin 27 septembre
22 novembre  20 décembre

2015

27 janvier 24 février  24 mars
28 avril 26 mai 23 juin
21 juillet 3 août  22 septembre
 3 novembre  15 décembre

2014

23 janvier 27 février 17 mars
28 mars 8 avril 29 avril
27 mai 24 juin 22 juillet
23 septembre 28 octobre 25 novembre
18 décembre 29 décembre

 2013

21 février 21 mars 18 avril
18 juin 26 juin 5 septembre
30 septembre 28 novembre 19 décembre

 2012

12 janvier 1er mars 5 avril
24 mai 19 juin 30 août
4 octobre 15 novembre 20 décembre

 2011

25 janvier 24 février 17 mars
28 avril 26 mai 28 juin
21 juillet 29 septembre 20 octobre
29 novembre

2010

21 janvier 11 mars 29 avril
10 juin 7 septembre 14 octobre
2 décembre