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Conseils municipaux

Prochain conseil municipal : le mardi 27 novembre 2018 à 20 h

Ordre du jour :

Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal
2018-58 Décision modificative n°3 Pascal DAVID
2018-59 Validation du Programme d’actions du Périmètre de protection des espaces Naturels et Agricoles Périurbains (PENAP), secteur Monts d’or Pascal DAVID
2018-60 Mandat spécial donné à Mesdames Aubert et Patin et Monsieur David pour représenter la commune de Quincieux au 101éme congrès des Maires et des Présidents de Communauté de France Pascal DAVID
2018-61 Subvention exceptionnelle MJC pour le financement d’un stagiaire BPJEPS Hervé RIPPE
2018-62 Mise en place d’une zone de faibles émissions par la Métropole de Lyon, avis du Conseil Municipal Pascal DAVID
2018-63 Autorisation de signature du nouveau contrat enfance jeunesse Monique AUBERT
2018-64 Tarifs de l’abonnement à la médiathèque municipale Hervé RIPPE
2018-65 Indemnité de conseil nouveau comptable public Pascal DAVID
2018-66 Lancement appel d’offre pour la construction d’un nouveau restaurant scolaire Pascal DAVID
2018-67 Motion de soutien aux missions locales Monique AUBERT
2018-68 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2019 Pascal DAVID

Compte-rendus des conseils municipaux :

2018

23 janvier  26 février 27 mars
 24 avril 22 mai 26 juin
25 septembre

2017

24 janvier 21 février 28 mars
25 avril 13 juin 13 septembre
17 octobre 21 novembre  19 décembre

2016

 

26 janvier 23 février 22 mars
valorisation compte gestion 2015
24 mai 28 juin 27 septembre
22 novembre  20 décembre

2015

27 janvier 24 février  24 mars
28 avril 26 mai 23 juin
21 juillet 3 août  22 septembre
 3 novembre  15 décembre

2014

23 janvier 27 février 17 mars
28 mars 8 avril 29 avril
27 mai 24 juin 22 juillet
23 septembre 28 octobre 25 novembre
18 décembre 29 décembre

 2013

21 février 21 mars 18 avril
18 juin 26 juin 5 septembre
30 septembre 28 novembre 19 décembre

 2012

12 janvier 1er mars 5 avril
24 mai 19 juin 30 août
4 octobre 15 novembre 20 décembre

 2011

25 janvier 24 février 17 mars
28 avril 26 mai 28 juin
21 juillet 29 septembre 20 octobre
29 novembre

2010

21 janvier 11 mars 29 avril
10 juin 7 septembre 14 octobre
2 décembre