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Conseils municipaux

Prochain conseil municipal : le mardi 26 février 2019 à 20 h

Ordre du jour :

Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2018
Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal
2019-01 Débat d’orientations budgétaires 2019 Pascal DAVID
2019-02 Restructuration de la MJC communale –  attribution des marchés de travaux Pascal DAVID
2019-03 Cession d’une partie de la parcelle AA468 au profit de la SDC Uni’q Pascal FAVRE
2019-04 Modification du règlement intérieur des Jardins Familiaux de Chamalan Laurent Moncel
2019-05 Procédure menée par le cdg69 pour conclure une convention de participation pour le risque  le risque prévoyance Pascal DAVID
2019-06 Modification de la subvention accordée à la MJC par délibération n° 2018-61 du 27/11/2018 Hervé RIPPE
2019-07 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Coopérative scolaire de l’école élémentaire de Quincieux pour le projet « classes cinéma » Elodie PATIN
2019-08 Construction médiathèque – Avenant marchés de travaux Pascal FAVRE
2019-09 Contribution communale au SYGERLy au titre de l’année 2019 Michèle MUREAU
2019-10 Mise à jour du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et des modalités de réalisation des heures complémentaires Pascal DAVID
2019-11 Modification du régime applicable à la Prime de Service et de Rendement (P.S.R.) et à l’Indemnité  Spécifique de Service (I.S.S.) – Pascal DAVID
2019-12 Mise en place du Compte épargne temps Pascal DAVID
2019-13 Constitution d’une provision pour contentieux Pascal FAVRE
Questions diverses

Compte-rendus des conseils municipaux :

2018

23 janvier  26 février 27 mars
 24 avril 22 mai 26 juin
25 septembre 27 novembre 18 décembre

2017

24 janvier 21 février 28 mars
25 avril

13 juin 13 septembre
17 octobre 21 novembre  19 décembre

2016

 

26 janvier 23 février 22 mars
valorisation compte gestion 2015
24 mai 28 juin 27 septembre
22 novembre  20 décembre

2015

27 janvier 24 février  24 mars
28 avril 26 mai 23 juin
21 juillet 3 août  22 septembre
 3 novembre  15 décembre

2014

23 janvier 27 février 17 mars
28 mars 8 avril 29 avril
27 mai 24 juin 22 juillet
23 septembre 28 octobre 25 novembre
18 décembre 29 décembre

 2013

21 février 21 mars 18 avril
18 juin 26 juin 5 septembre
30 septembre 28 novembre 19 décembre

 2012

12 janvier 1er mars 5 avril
24 mai 19 juin 30 août
4 octobre 15 novembre 20 décembre

 2011

25 janvier 24 février 17 mars
28 avril 26 mai 28 juin
21 juillet 29 septembre 20 octobre
29 novembre

2010

21 janvier 11 mars 29 avril
10 juin 7 septembre 14 octobre
2 décembre