Ce site se visite en mode horizontale merci !-)

Conseils municipaux

Prochain conseil municipal : le mardi 25 février à 20h

Ordre du jour

Session ordinaire

Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2020
Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de la délégation accordée par le Conseil Municipal
2020-06 Approbation du compte de gestion 2019 Pascal DAVID
2020-07 Approbation du compte administratif 2019 Pascal DAVID
2020-08 Affectation du résultat 2019 Pascal DAVID
2020-09 Bilan des acquisitions cessions 2019 Pascal DAVID
2020-10 Bilan des formations des élus 2019 Pascal DAVID
2020-11 Subventions et crédits scolaires 2020 Pascal DAVID
2020-12 Adoption du budget primitif 2020 Pascal DAVID
2020-13 Déconstruction d’un bâtiment et construction d’une restauration scolaire avec création d’espaces publics – avenants aux lots 3, 4, 5, 6, 8, 10 et 15 Pascal FAVRE
2020-14 Mise à disposition complémentaire de personnel auprès de l’Association foncière de remembrement de Quincieux Pascal DAVID
2020-16 Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel : adhésion à la procédure organisée par le CDG69 Pascal DAVID
2020-17 Renouvellement de la participation financière de la Commune au financement du risque santé de ses agents par le système de labellisation Pascal DAVID
2020-18 Modification du tableau des effectifs de la collectivité : avancements de grade et créations d’emploi Pascal DAVID
2020-19 Renouvellement d’un emploi dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences Pascal DAVID
2020-20 Concours de la Commune pour la tenue de la conférence sur les dangers des écrans par les écoles communales Elodie PATIN
2020-21 Accroissement temporaire d’activité au service Enfance Jeunesse – Rentrée 2020-2021 Monique AUBERT
2020-22 Modification du règlement intérieur du service Enfance Jeunesse à compter de la rentrée scolaire 2020-2021 Elodie PATIN  / Monique AUBERT
2020-23 Cession d’un véhicule communal Pascal DAVID
2020-24 Servitude au profit de GRDF sur la parcelle AD209 Pascal FAVRE
Questions diverses

Compte-rendus des conseils municipaux :

2020

28 janvier

2019

26 février 26 mars 23 avril
21 mai 9 juillet 17 septembre
22 octobre  10 décembre

2018

23 janvier  26 février 27 mars
 24 avril 22 mai 26 juin
25 septembre 27 novembre 18 décembre

2017

24 janvier 21 février 28 mars
25 avril 13 juin 13 septembre
17 octobre 21 novembre  19 décembre

2016

26 janvier 23 février 22 mars
valorisation compte gestion 2015
24 mai 28 juin 27 septembre
22 novembre  20 décembre

2015

27 janvier 24 février  24 mars
28 avril 26 mai 23 juin
21 juillet 3 août  22 septembre
 3 novembre  15 décembre

2014

23 janvier 27 février 17 mars
28 mars 8 avril 29 avril
27 mai 24 juin 22 juillet
23 septembre 28 octobre 25 novembre
18 décembre 29 décembre

 2013

21 février 21 mars 18 avril
18 juin 26 juin 5 septembre
30 septembre 28 novembre 19 décembre

 2012

12 janvier 1er mars 5 avril
24 mai 19 juin 30 août
4 octobre 15 novembre 20 décembre

 2011

25 janvier 24 février 17 mars
28 avril 26 mai 28 juin
21 juillet 29 septembre 20 octobre
29 novembre

2010

21 janvier 11 mars 29 avril
10 juin 7 septembre 14 octobre
2 décembre